CA Oblig Euribor (Novembre 2023)

- Période de souscription : Du 7 novembre 2023 au 12 décembre 2023*
- Code ISIN : FR001400KZE7
- Durée d'investissement conseillée : 2 ans
- Éligibilité : Compte-titres Ordinaire et plan d’épargne retraite individuelle en compte-titres ordinaire (« PERI CTO »)
- Nature juridique : Titre de créance présentant un risque de perte en capital
- Prix d’émission : 100 € à la date d’émission le 30/10/2023. Le prix de souscription est de 100 € pendant la période de souscription.
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Communication à caractère promotionnel : veuillez-vous référer au Prospectus de Base, aux Conditions Définitives et au Document d’Informations Clés avant de prendre toute décision finale d’investissement.
Une solution pour bénéficier du capital(1) et d’un rendement(1) minimum garantis à l’échéance. CA Oblig Euribor (Novembre 2023) présente un risque de perte en capital en cours de vie.
CA Oblig Euribor (Novembre 2023) (le « Titre ») est un produit émis par Amundi Finance Emissions (« l’Emetteur »).
Hors cas de défaut ou de liquidation de l’Emetteur et hors cas de défaut, de liquidation ou de mise en résolution de Crédit Agricole S.A., Crédit Agricole S.A. garantit, à l’échéance, le remboursement aux investisseurs CA Oblig Euribor (Novembre 2023) tel que décrit dans la ‘Description de la formule’ en pages 4 et 5 de la brochure.
Le terme « Capital » utilisé dans ce document désigne la Valeur Nominale Indiquée des Titres. Le remboursement de CA Oblig Euribor (Novembre 2023) mentionné dans ce document est valable à l’échéance du 22 décembre 2025 (« la Date d’Echéance »), hors défaut ou liquidation de l’Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole S.A., pour les investissements réalisés entre le 7 novembre 2023 et le 12 décembre 2023 et est calculé sur la base de la valeur nominale du Titre, hors frais et hors fiscalité liés au Compte-titres ordinaire et plan d’épargne retraite individuelle en compte-titres ordinaire (« PERI CTO »).
Les performances et rendements annoncés dans ce document sont calculés à partir de la date de lancement de CA Oblig Euribor (Novembre 2023) le 22 décembre 2023 et sont calculés hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres ordinaires et au PERI CTO.
L’Emetteur (Amundi Finance Emissions), l’Agent de Calcul (Amundi Finance), le Garant (Crédit Agricole S.A.) ainsi que les distributeurs de CA Oblig Euribor (Novembre 2023) (les Caisses Régionales du Crédit Agricole Mutuel) font partie du même groupe. Cette situation est susceptible d’engendrer des conflits d’intérêts.
(1) Hors défaut ou liquidation de l'Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole SA. Les taux de rendement annuels bruts (TRAB) sont calculés sur la période allant du 22/12/2023 à la date d’échéance concernée le 22/12/2025.
Les points clés
CA Oblig Euribor (Novembre 2023)(FR001400KZE7): vous permet de bénéficier du Capital(1) et d’un rendement(1) minimum garantis à l’échéance.
Comment fonctionne CA Oblig Euribor (Novembre 2023) ?
À chaque Date d’Observation Trimestrielle, un Gain Acté Trimestriel est acté pour la Période Trimestrielle. Le Gain Acté Trimestriel est égal à 25 % du Taux Acté du Trimestre pour cette période commençant à la Date de Début de Période Trimestrielle et terminant à la Date de Fin de Période Trimestrielle. Le Taux Acté du Trimestre est déterminé comme suit, si l’Euribor 3 mois à la Date d’Observation Trimestrielle est :
- Inférieur ou égal à 3,20%, le Taux Acté du Trimestre est égal à 3,20 % ;
- Inférieur à 3,64% et supérieur à 3,20%, le Taux Acté du Trimestre est égal à l’Euribor 3 mois à la Date d’Observation Trimestrielle ;
- Supérieur ou égal à 3,64%, le Taux Acté du Trimestre est égal à 3,64%.

À la Date d’échéance (le 12 décembre 2025), CA Oblig Euribor (Novembre 2023) est remboursé à hauteur du Capital majoré de la somme des Gains Actés Trimestriels pouvant aller, en fonction des niveaux trimestriels de l’Euribor 3 mois :
- Au minimum à 6,40 %(1), soit un TRAB de 3,15%(2)
- Au maximum à 7,28%(1), soit un TRAB de 3,58%(2)
* Pour les investisseurs ayant souscrit pendant la période de souscription (du 07/11/2023 au 12/12/2023 sauf clôture anticipée ou annulation sans préavis au gré de l’émetteur) et conservant leurs titres jusqu’à l’Echéance.
(1) Hors défaut ou liquidation de l'Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole SA. Le Capital, les gains/pertes ou les rendements sont annoncés hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres et au PERI CTO.
(2) Les taux de rendement annuels bruts (TRAB) sont calculés sur la période allant du 22 décembre 2023 à la Date d’Échéance.
Remboursement de l’intégralité du Capital à l’Echéance (1) :
Quel que soit le niveau de l’Euribor 3 mois, remboursement de l’intégralité du Capital majoré d’un rendement minimum de 6,40%(1) (soit un TRAB minimum de 3,15 %) (2) au terme des 2 ans (hors défaut ou liquidation de l’Émetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole S.A. et hors frais et fiscalité liés au compte-titres et au PERI CTO). En cas de revente avant la Date d’Echéance, il existe un risque de perte de l’intégralité du Capital (1).
Puis-je revendre CA Oblig Euribor (Septembre 2023) avant la Date d’Echéance ?
- À partir du 05 janvier 2023, CA Oblig Euribor (Novembre 2023) fera l’objet d’une cotation quotidienne à la Bourse de Paris dans les conditions normales de marché, jusqu‘au 5ème jour ouvré avant la Date d’Echéance.
- Si vous souhaitez vendre tout ou partie de votre investissement avant la date d’échéance de la formule, leprix qui vous sera proposé dépendra des conditions de marché du moment. Vous réaliserez alors une plus-value ou moins-value par rapport à votre investissement initial (risque de perte en Capital non mesurable a priori).
- Par ailleurs, certaines conditions de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité (difficulté à trouver un acheteur), ce qui aurait un impact négatif sur le prix auquel le placement peut être revendu.
Pour plus d’information sur les coûts, veuillez-vous référer à la rubrique « Que va me coûter cet investissement ? » du Document d’informations clés de CA Oblig Euribor (Novembre 2023) disponible sur le site https://www.amundi-finance-emissions.com/
Les coûts incluent notamment des commissions qui ont été versées à des tiers (Caisses Régionales du Crédit Agricole Mutuel et le groupe Amundi). Elles représentent un montant maximum équivalent à 1% par an des Titres effectivement placés. Ces commissions sont incluses dans le prix d’achat. Conformément à l'article 314-17 du règlement général de l'AMF, le distributeur fournit des précisions sur les rémunérations relatives à la commercialisation du présent produit avant la fourniture du service d’investissement, et à minima une fois par an sur la durée de vie du produit
(1) Hors défaut ou liquidation de l'Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole SA.
(2) Les taux de rendement annuels bruts (TRAB) sont calculés sur la période allant du 22 décembre 2023 à la Date d’Echéance
Avant tout investissement dans CA Oblig Euribor (Novembre 2023) et afin de pleinement comprendre les risques et avantages du produit, il est recommandé de lire : - le prospectus de base en date du 29 juin 2023 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (“AMF”) sous le n°23-255 (
le prospectus de base
) et le premier supplément en date du 06 septembre 2023 approuvé par l’AMF sous le n°23-385 (le “
Premier Supplément
”), constituant ensemble le « Prospectus de Base », et les Conditions Définitives en date du 16 octobre 2023 (
les « Conditions Définitives »
). L’approbation du Prospectus de Base de la part de l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur l’investissement dans ce Titre.
Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives sont disponibles également sur le site de l’AMF (
www.amf-france.org
) et sur le site de Amundi Finance Emissions (
www.amundi-finance-emissions.com
).
- le Document d’Informations Clés en date du 16 octobre 2023 disponible sans frais sur le site
www.amundi-finance-emissions.com
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Cette communication à caractère promotionnel a été réalisée par Crédit Agricole S.A.
Emetteur: Amundi Finance Emissions – société anonyme de droit français - siège social : 91-93 boulevard Pasteur, 75015 Paris, France - immatriculée au Registre de commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 529 236 085. http://www.amundi-finance-emissions.com
Garant: Crédit Agricole S.A. Société Anonyme au Capital de 9 077 707 050 euros - Siège social : 12, Place des États-Unis (92127) MONTROUGE Cedex – Tél. 01 43 23 52 02 Immatriculée au R.C.S de Nanterre sous le numéro SIREN : 784 608 416
(2): Amundi Finance - Société anonyme au capital de 40 320 157 euros - Siège Social : 91 - 93 boulevard Pasteur 75015 Paris - RCS Paris 421 304 601
Communication à caractère promotionnel : veuillez-vous référer au Prospectus de Base, aux Conditions Définitives et au Document d’Informations Clés avant de prendre toute décision finale d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre d’investissement.