CA Oblig Rappelable (Mars 2023)
- Période de commercialisation : du 07/03/2023 au 25/04/2023, pour les investisseurs ayant souscrit pendant la période de souscription (du 07/03/2023 au 25/04/2023 sauf clôture anticipée ou annulation sans préavis au gré de l’émetteur) et conservant leurs titres jusqu’à l’échéance.
- Code ISIN : FR001400FX18
- Durée d'investissement conseillée : 8 ans (sauf exercice de l’option de remboursement au gré de l’Emetteur)
- Éligibilité : Compte-titres ordinaire, Assurance Vie
- Nature juridique : Titre de créance présentant un risque de perte en capital
- Prix d’émission : 100 € à la date d’émission le 07/03/2023. Le prix de souscription est de 100 € pendant la période de souscription.
- Indicateur de risque* : 1-2-3-4-5-6-7
*L’indicateur synthétique de risque permet d’apprécier le niveau de risque de ce produit par rapport à d’autres. Il indique la probabilité que ce produit enregistre des pertes en cas de mouvements sur les marchés ou d’une impossibilité de notre part de vous payer.
Une solution pour bénéficier du capital(1) et d’un rendement(1) minimum garantis à l’échéance avec une option de remboursement anticipé au gré de l’Emetteur. CA Oblig Rappelable (Mars 2023) présente un risque de perte en capital en cours de vie.
CA Oblig Rappelable (Mars 2023) (l’« Obligation ») est un produit émis par Amundi Finance Emissions (“l’Emetteur”).
- Hors cas de défaut ou de liquidation de l’Emetteur et hors cas de défaut, de liquidation ou de mise en résolution de Crédit Agricole S.A., Crédit Agricole S.A. garantit à l’Echéance le remboursement aux investisseurs de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) tel que décrit dans la “Description de la formule” en page 5 de la brochure.
- Le terme “Capital” utilisé dans ce document désigne la valeur nominale unitaire de l’Obligation, soit 100€. Le remboursement de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) mentionné dans ce document est valable à chaque date de remboursement optionnel ou à l’échéance du 09/05/2031, hors défaut ou liquidation de l’Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole S.A., pour les investissements réalisés entre le 07/03/2023 et le 25/04/2023 et est calculé sur la base de la valeur nominale de l’Obligation, hors frais liés à l'assurance vie (frais sur versement ou arbitrage, frais de gestion), hors cotisation éventuelle au titre de la garantie complémentaire en cas de décès, et hors fiscalité et contributions sociales et hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres.
- Les performances et rendements annoncés dans ce document sont calculés à partir de la date de lancement de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) le 09/05/2023 et sont calculés hors frais liés à l'assurance vie (frais sur versement ou arbitrage, frais de gestion), hors cotisation éventuelle au titre de la garantie complémentaire en cas de décès, et hors fiscalité et contributions sociales, et hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres.
- L’Emetteur (Amundi Finance Emissions), l’agent de calcul (Amundi Finance), le Garant (Crédit Agricole S.A.), l’assureur Predica ainsi que les distributeurs de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) (les Caisses Régionales du Crédit Agricole Mutuel) font partie du même groupe. Cette situation est susceptible d’engendrer des conflits d’intérêts.
(1) Hors défaut ou liquidation de l'Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole SA. Le Capital, les gains/pertes ou les rendements sont annoncés hors frais du contrat d'assurance vie (frais sur versement, arbitrage, de gestion), hors cotisation de la garantie complémentaire en cas de décès et hors fiscalité en assurance vie et hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres.
(2) Les taux de rendement annuels bruts (TRAB) sont calculés sur la période allant du 09/05/2023 à la date d’échéance concernée.
Description du fonctionnement de remboursement (1)
Pour les investisseurs ayant souscrit jusqu’au 25/04/2023, l’objectif est de bénéficier, pour chaque Obligation détenue :
À l’échéance des 8 ans, en l’absence d’exercice de l’option de remboursement au gré de l’Émetteur, CA Oblig Rappelable (Mars 2023) est remboursée à hauteur du Capital(1) majoré d’un rendement(1) fixe prédéterminé de 4,45 % multiplié par le nombre d’années écoulées, soit 35,60%, ce qui représente un Taux de Rendement Annuel Brut (TRAB) de 3,88 % calculé du 09/05/2023 au 09/05/2031.
À partir de la 4ème année, chaque année, à la Date de Remboursement Optionnel, l’Émetteur pourra procéder au remboursement du Capital(1) majoré d’un Rendement(1) fixe et prédéterminé de 4,45 % multiplié par le nombre d’années écoulées («Montant de Remboursement Optionnel»), comme indiqué dans le tableau ci-dessous :
Le porteur sera avisé 15 jours calendaires avant la Date de Remboursement Optionnel dans un quotidien national, sur le site d’Euronext Paris et sur le site de l’Emetteur www.amundi-finance-emissions.com .
Le Taux de Rendement Annuel Brut (TRAB) est calculé du 09/05/2023 à la Date de Remboursement Optionnel.
Vous trouverez plus de précisions sur le remboursement de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) dans les Conditions Définitives et le Prospectus de Base de de CA Oblig Rappelable (Mars 2023).
BON À SAVOIR :
Le prix de l’émission est de 100 € à la date d’émission le 07/03/2023. Le prix de souscription est de 100 € pendant la période de souscription.
(1) Hors défaut ou liquidation de l'Emetteur et hors défaut, liquidation ou mise en résolution de Crédit Agricole SA. Le Capital, les gains/pertes ou les rendements sont annoncés hors frais du contrat d'assurance vie (frais sur versement, arbitrage, de gestion), hors cotisation de la garantie complémentaire en cas de décès et hors fiscalité en assurance vie et hors frais et hors fiscalité liés au compte-titres.
(2) Les taux de rendement annuels bruts (TRAB) sont calculés sur la période allant du 09/05/2023 à la date d’échéance concernée.
Puis-je revendre CA Oblig Rappelable (Mars 2023) avant l’échéance du 09/05/2031 ?
- À partir du 11/05/2023, CA Oblig Rappelable (Mars 2023) fera l’objet d’une cotation quotidienne à la Bourse de Paris dans les conditions normales de marché, jusqu‘au 5ème jour ouvré avant la Date d’Echéance.
- Si vous souhaitez vendre tout ou partie de votre investissement avant la date d’échéance de l’Obligation, le prix qui vous sera proposé dépendra des conditions de marché du moment. Vous réaliserez alors une plus-value ou moins-value par rapport à votre investissement initial (risque de perte en Capital non mesurable a priori).
- Par ailleurs, certaines conditions de marché peuvent avoir un effet défavorable sur la liquidité (difficulté à trouver un acheteur), ce qui aurait un impact négatif sur le prix auquel le placement pourrait être revendu.
Pour plus d’information sur les coûts, veuillez-vous référer à la rubrique « Que va me coûter cet investissement ? » du Document d’informations clés de CA Oblig Rappelable (Mars 2023) disponible sur le site https://www.amundi-finance-emissions.com/
Les coûts incluent notamment des commissions qui ont été versées à des tiers (Caisses Régionales du Crédit Agricole Mutuel et le groupe Amundi). Elles représentent un montant maximum équivalent à 1 % par an des Titres effectivement placés. Ces commissions sont incluses dans le prix d’achat.
Conformément à l'article 314-17 du règlement général de l'AMF, le distributeur fournit des précisions sur les rémunérations relatives à la commercialisation du présent produit avant la fourniture du service d’investissement, et à minima une fois par an sur la durée de vie du produit.
Pour les investisseurs ayant souscrit pendant la période de souscription (du 07/03/2023 au 25/04/2023 sauf clôture anticipée ou annulation sans préavis au gré de l’émetteur) et conservant leurs titres jusqu’à l’échéance.
Avant tout investissement dans CA Oblig Rappelable (Mars 2023) et afin de pleinement comprendre les risques et avantages du produit, il est recommandé de lire :
- le prospectus de base en date du 30/06/2022 approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (“AMF”) sous le n°22-253 (
le prospectus de base
), le premier supplément en date du 30/08/2022 approuvé par l’AMF sous le n°22-360 (le «
Premier Supplément
») et, le deuxième supplément en date du 25/11/2022 approuvé par l’AMF sous le n°22-468 (le «
Deuxième Supplément
») , le troisième supplément en date du 04/01/2023 approuvé par l’AMF sous le n°23-005 (le «
Troisième Supplément
»), et le quatrième supplément en date du 22/02/2023 approuvé par l’AMF sous le n°23-051 (le «
Quatrième Supplément
»), constituant ensemble le « Prospectus de Base », et les Conditions Définitives en date du 23/02/2023 (
les « Conditions Définitives »
). L’approbation du Prospectus de Base de la part de l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur l’investissement dans ce Titre.
Le Prospectus de Base et les Conditions Définitives sont disponibles également sur le site de l’AMF ( www.amf-france.org ) et sur le site de Amundi Finance Emissions ( www.amundi-finance-emissions.com ).
- le Document d’informations clés en date du 23/02/2023 disponible sans frais sur le site www.amundi-finance-emissions.com .
Emetteur : Amundi Finance Emissions – société anonyme de droit français - siège social : 91-93 boulevard Pasteur, 75015 Paris, France - immatriculée au Registre de commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 529 236 085. http://www.amundi-finance-emissions.com
Garant : Crédit Agricole S.A. Société Anonyme au Capital de 9 077 707 050 euros - Siège social : 12, Place des États-Unis (92127) MONTROUGE Cedex – Tél. 01 43 23 52 02 Immatriculée au R.C.S de Nanterre sous le numéro SIREN : 784 608 416
Agent Placeur : Amundi Finance - Société anonyme au capital de 40 320 157 euros - Siège Social : 91 - 93 boulevard Pasteur 75015 Paris - RCS Paris 421 304 601
Communication à caractère promotionnel : veuillez-vous référer au Prospectus de Base, aux Conditions Définitives et au Document d’Informations Clés avant de prendre toute décision finale d’investissement.
